La pollution sonore

Qu’il s’agisse, les beaux jours venus, des bruits de jardinage, ou en toute saison, des bruits de bricolage ou aboiements, le BRUIT est un des problèmes récurrents que les municipalités ont à traiter. Bien souvent, pourtant, il suffit de « se mettre à la place de son voisin » pour se rendre compte que les limites acceptables sont dépassées.

Des horaires existent pendant lesquels vous êtes autorisés, en tant que particulier, à utiliser les outils bruyants.

• en jour ouvrable : de 9h à 12h et de 14h à 20h ;

• le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 20h ;

• le dimanche : de 10h à 12h.

Sachez également  que selon le Code de la Santé Publique, il est stipulé dans le décret no 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, à l’Art. R. 1334-31. qu’ « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.»

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En tant que professionnel, vous veillerez à interrompre les bruits liés à votre activité de 20h à 7h ainsi que toute la journée le dimanche et les jours fériés.

Les aboiements

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«(…)  ou que ce soit par l’intermédiaire (…) d’un animal placé sous sa responsabilité. »

Ainsi, être propriétaire d’un chien  OU en avoir la garde implique que le voisinage soit respecté.

« Par sa durée, sa répétition ou son intensité », il est donc possible que les aboiements de votre chien soient considérés à raison comme un « trouble anormal de voisinage », tout comme les nuisances olfactives (que peuvent représenter un barbecue, du fumier, ou des ordures…) ou visuelles.

A retenir : L’aboiement de votre chien a un SENS, mais  c’est à vous qu’il appartient de l’interpréter et de le rendre acceptable pour votre environnement.

Le fait de « vivre à la campagne » ne change rien au problème, pas plus qu’il n’est toléré de le laisser aboyer plus que de raison « parce qu’il ne fait pas nuit » !